MENTIONS LEGALES

Edition
Raison scoiale : TOPELEC
Adrese : 3, place Massena - 06000 NICE
Email : informations@topelec.fr
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée au capital social de 4.000 EUR,
RCS NICE sous le numéro 819 249 343


Hébergement
Le site est hébergé en France sur les serveurs de la société OVH:
Hébergeur : OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse Postale : 2 rue kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63


Responsable de la publication
Le responsable de la publication du site est Mme CANLORBE Delphine.

Propriété intellectuelle
La structure générale du site, ainsi que les textes, les images et tous les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société Topelec. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle du site ou des éléments qui le composent, sans autorisation expresse et préalable de la société Topelec, est interdite.


Liens hypertextes
Les liens hypertextes présentés sur le site en direction de ressources extérieures ne sauraient engager la responsabilité de la société Topelec. La création de liens hypertextes vers le présent site ne peut se faire sans l'autorisation expresse et préalable de la société Topelec.


Responsabilité
La société Topelec vérifie l'exactitude des informations mentionnées sur le site. Mais elle n'assure toutefois aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le contenu de ce site et ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre d'un quelconque dommage résultant directement ou indirectement de l'utilisation du présent site.


Protection des données à caractère personnel
Les données reçues de votre part sont reprises dans les fichiers de Topelec.fr et servent uniquement à répondre à la demande d'informations  que vous avez introduite. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 (art.34), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de  suppression des données qui vous concernent.


Cookies
La société Toplec n'utilise pas de cookies sur le site topelec.fr. Des statistiques de visite sont concervées de manière anonyme.


Modification des mentions légales
La Société Topelec peut être amenée à modifier à tout moment les mentions légales. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. La Société Topelec vous recommande de consulter régulièrement la présente page.